Québec
- Le Grand Rendez-vous CNESST de Québec aura lieu le 13 mai 2025 au Centre des congrès de Québec. Pour consulter la programmation ou vous inscrire, cliquer ici;
- L’IRSST a publié à la fin mars son nouveau rapport sur la substitution du dichlorométhane (DCM), un solvant toxique largement utilisé en industrie.
Canada
Transport Canada
- L’Office des normes générales du Canada (ONCG) a publié en avril 2025 la nouvelle édition de la norme CAN/CGSB-43.150 « Conception, fabrication et utilisation de fûts, bidons, caisses, sacs, emballages combinés et emballages composites normalisés UN, et autres emballages pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 » :
- La norme CAN/CGSB-43.150 sera incorporée par renvoi dans le Règlement sur le transport des marchandises dangereuses (RTMD). Tant que le RTMD n’aura pas été modifié en vue d’incorporer l’édition 2025 de la norme, les intervenants doivent se conformer à l’édition 2010 de la norme TP14850 « Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada » et l’édition 2019 (confirmée en 2024) de la norme CAN/CGSB-43.126 « Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses »;
- Transport Canada a publié une fiche d’information sur la description des indications de marchandises dangereuses et des classes afin d’aider l’industrie.
États-Unis
- La National Sanitation Foundation (NSF) a introduit une directive de certification sans PFAS pour les matériaux en contact avec les aliments (FCM) et a amélioré ses tests en laboratoire pour éliminer les PFAS, en particulier dans les composés non alimentaires et les matériaux d’équipement alimentaire;
- Le Nouveau-Mexique a adopté une loi interdisant les PFAS dans les produits, devenant ainsi le troisième État américain à adopter une telle mesure, après le Maine et le Minnesota. Contrairement à la législation de ces États, l’interdiction des PFAS à l’échelle de l’État du Nouveau-Mexique ne s’applique pas aux produits contenant des fluoropolymères.
Europe
- Voici les webinaires gratuits d’ECHA dans les prochaines semaines :
- 13 mai 2025 – Notifications aux centres antipoison : au-delà de la période de transition;
- 27 mai 2025 – ECHA CHEM : Nouvel inventaire des classifications et étiquetages;
- Aucune inscription n’est requise et les enregistrements de tous les webinaires sont disponibles sur leur site web ou via leur playlist sur YouTube.
- Le CLP est présentement en consultation pour les propositions à la classification et l’étiquetage harmonisé pour plusieurs substances;
- ECHA a publié son rapport annuel pour 2024;
- ECHA a publié des rapports d’évaluation des besoins réglementaires pour les groupes de substances suivants :
- Urées simples;
- Sels de triphényl et de tétraphénylphosphonium;
- Glucamides;
- Alcools non linéaires à terminaison phényle et leurs esters aliphatiques;
- Cérium et ses composés;
- Hydroxyamines aliphatiques ramifiées et cycliques (autres que les isopropanolamines);
- Éthers aliphatiques à terminaison amine ou (amine et hydroxy);
- Sels de cyanure avec contre-ions à faible risque;
- Tall oil;
- Hydrocarbures aliphatiques fluorés;
- Esters de 2,2,4-triméthylpentane-1,3-diol.
Asie
- Plus de 30 pays d’Asie-Pacifique, dont l’Inde, le Japon, la Thaïlande et le Vietnam, ont signé la Déclaration de Jaipur sur les 3R et l’économie circulaire. Ce cadre vise, entre autres objectifs, à réduire les substances chimiques dangereuses et les polluants organiques persistants (POP) dans les matériaux, les produits et les déchets, y compris les plastiques.