Veille législative du 20 octobre 2025

 

Québec

  • Le Grand Rendez-vous CNESST de Montréal aura lieu les 28 et 29 octobre 2025 au Palais des congrès de Montréal. Pour consulter la programmation ou vous inscrire, cliquez ici;

 

Canada

Santé Canada

 

États-Unis

  • L’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA) a annoncé l’ajout de substances per- et polyfluoroalkylée (PFAS) à la liste des produits chimiques couverts par l’inventaire des rejets toxiques (TRI);
  • L’EPA a ouvert une période de commentaires publics jusqu’au 10 novembre 2025 sur sa règle finale de gestion des risques pour le tétrachlorure de carbone (CTC) de 2024 en vertu de la loi sur le contrôle des substances toxiques (TSCA).

 

Europe

 

Asie

  • Le ministère chinois de l’Écologie et de l’Environnement (MEE) a proposé d’interdire les hydrochlorofluorocarbures (HCFC) dans la production de mousse de polystyrène extrudé (XPS) et le nettoyage industriel à partir du 1er juillet 2026.

Veille législative du 3 octobre 2025

 

Québec

  • Le Grand Rendez-vous CNESST de Montréal aura lieu les 28 et 29 octobre 2025 au Palais des congrès de Montréal. Pour consulter la programmation ou vous inscrire, cliquer ici;
  • La CNESST a publié son édition de septembre 2025 de son magazine Prévention au travail.

 

Canada

Santé Canada

 

Transport Canada

  • Transport Canada a publié un bulletin sur CANUTEC.

 

Environnement Canada

 

Europe

Notre revue de presse du 1er octobre 2025

 

Voici les nouvelles qui ont retenu notre attention au cours des derniers jours dans les secteurs des énergies, des procédés et de la chimie ainsi que dans la filière énergétique.

 

Microélectronique en plein essor : doubler la capacité de production à Saint-Jean-sur-Richelieu

 

L’entreprise Innovation DIC Chimitroniques a investi 38 M $ pour agrandir ses installations, passant de 4100 à 6500 m² et doublant sa capacité de production. Spécialisée dans les matériaux pour puces électroniques, elle dessert les marchés de l’Amérique du Nord, de l’Asie et de l’Europe, et profite de la croissance des technologies comme l’IA et la 5G. Le projet « NOBEL » a mobilisé plus de 500 travailleurs et modernisé les espaces de production, d’entreposage et les aires communes. Depuis son acquisition par la société japonaise DIC Corporation, l’entreprise prévoit une hausse de 30 % de son effectif et garde de la place pour de futures expansions

 

Article complet : Innovation DIC Chimitroniques investit 38 M$

 

400 G$ pour le climat : Comment les entreprises québécoises peuvent en profiter

 

La Caisse vise à mobiliser 400 milliards de dollars d’ici 2030 pour financer la transition énergétique, en misant sur des entreprises ayant une stratégie verte crédible. L’accès au capital sera conditionné par des plans de décarbonation concrets et mesurables. Ce virage ouvre de nouveaux marchés comme l’hydrogène, la mobilité durable et la résilience climatique, mais exige rigueur, transparence et adaptation technologique. Les dirigeants doivent dès maintenant cartographier leurs émissions, cibler les bons partenariats et intégrer la transition comme un levier stratégique et non une contrainte.

 

Article complet : Transition verte: êtes-vous prêts à capter une part des 400 G$ de La Caisse? – Les Affaires

 

Le Québec carbure aux énergies vertes… plus que jamais!

 

Les sources renouvelables représentent déjà plus de la moitié de l’énergie consommée au Québec, avec 94 % de l’électricité générée par l’hydroélectricité. Le biogaz, la biomasse forestière et les carburants liquides propres réduisent fortement les GES et remplacent peu à peu les énergies fossiles. Pour leur part, les secteurs des éoliens, du solaire et de l’hydrogène vert connaissent une croissance rapide. Avec plus de 150 organisations actives, la province se positionne comme un leader nord-américain de la transition énergétique locale et durable.

 

Article complet : Quelques chiffres révélateurs sur les énergies renouvelables | JDM

 

Transformer les déchets plastiques en carburant?

 

Des chercheurs de Yale ont développé un réacteur novateur imprimé en 3D capable de transformer efficacement les déchets plastiques en carburant, sans catalyseur. Cette technologie repose sur la pyrolyse, un procédé thermique en absence d’oxygène, optimisé ici par une structure à pores hiérarchiques contrôlés. Le système atteint un rendement record de 66 % en convertissant le polyéthylène en carburants et produits chimiques de valeur. Cette approche prometteuse ouvre la voie à une gestion durable des déchets plastiques et à la production d’énergie plus propre.

 

Article complet : Un dispositif pour convertir les déchets plastiques en carburant

 

Veille législative du 22 septembre 2025

 

Québec

  • Le Grand Rendez-vous CNESST de Montréal aura lieu les 28 et 29 octobre 2025 au Palais des congrès de Montréal. Pour consulter la programmation ou vous inscrire, cliquez ici.

 

Canada

Santé Canada

 

Transport Canada

  • Transport Canada a publié un bulletin sur les dangers cachés : les objets du quotidien qui peuvent être considérés comme des marchandises dangereuses.

 

Environnement Canada

 

États-Unis

 

Europe

  • Voici les webinaires gratuits d’ECHA dans les prochaines semaines : 22 octobre 2025 – Devez-vous vous enregistrer sous REACH?
    • Aucune inscription n’est requise et les enregistrements de tous les webinaires sont disponibles sur leur site web ou via leur playlist sur YouTube.
  • Le CLP est présentement en consultation pour les propositions à la classification et l’étiquetage harmonisé pour plusieurs substances.
  • ECHA CHEM inclut désormais des données réglementaires sur les produits chimiques, dont (ECHA fera un webinaire le 23 septembre 2025 afin de présenter la nouvelle plateforme. Aucune inscription n’est requise et les enregistrements seront disponibles sur leur site web ou via leur playlist sur YouTube.) :
    • Règlement REACH
    • Règlement sur la classification, l’étiquetage et l’emballage (CLP)
    • Règlement sur les polluants organiques persistants
    • Directive sur l’eau potable
  • ECHA prévoie de lancer une consultation sur le projet d’avis de notre Comité d’analyse socio-économique (CASE) relatif à la proposition de restriction à l’échelle de l’UE des substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) suite à la réunion du Comité en mars 2026. ECHA offrira un webinaire afin de vous aider dans la préparation de vos données le 30 octobre 2025 de 11h00 à 13h00, heure d’Helsinki. Aucune inscription n’est requise et les enregistrements seront disponibles sur leur site web ou via leur playlist sur YouTube.
  • Les rapports d’évaluation des besoins réglementaires concernant les groupes de substances suivants ont été publiés et sont désormais disponibles :

Notre revue de presse du 19 septembre 2025

 

Au cours des derniers jours, plusieurs nouvelles ont retenu notre attention. Comme quoi dans les secteurs des énergies, des procédés et de la chimie ainsi que dans la filière énergétique, il se passe toujours quelque chose!

 

Charbone accélère sa production d’hydrogène vert à Sorel-Tracy

 

Charbone Hydrogène a acquis des équipements opérationnels pour lancer dès l’automne 2025 la première phase de production d’hydrogène vert à Sorel-Tracy. Cette réutilisation d’équipements permet de réduire les coûts, d’éviter la dilution du capital et de générer rapidement des revenus industriels. En parallèle, l’entreprise a clôturé une première tranche de financement privé de 1 M$, dont la moitié servira à l’achat et à l’installation des équipements. Ce tournant opérationnel positionne Charbone comme un acteur pionnier du marché nord-américain de l’hydrogène vert à haute pureté.

 

Article complet : Charbone Hydrogène acquiert des actifs de production d’hydrogène et clôture une première tranche d’un financement par placement prive de 1 M$

 

Ignis Lithium : une innovation québécoise pour des batteries 100 % locales

 

Ignis Lithium, issue de l’Université de Montréal, développe un nouveau procédé écoénergétique de fabrication de phosphate de fer lithié, un matériau clé pour les batteries. Cette technologie brevetée permettrait de produire localement des matériaux critiques à partir de ressources québécoises, en compétition directe avec la Chine. L’entreprise s’appuie sur l’expertise du Laboratoire de chimie et électrochimie des solides (LCES) et sur un réseau de laboratoires pour son développement. Après validation du matériau, Ignis Lithium recherche maintenant des partenaires pour industrialiser sa production au Québec.

 

Article complet : Ignis Lithium: pour des batteries bien d’ici – UdeMNouvelles

 

Les opérateurs d’Ultium CAM en formation en Corée pour lancer la production à Bécancour

 

Une trentaine d’opérateurs québécois d’Ultium CAM sont partis en Corée du Sud pour se former aux technologies de production de matériaux de batteries, inédites en Amérique du Nord. Cette formation s’inscrit dans un transfert de savoirs plus large, soutenu par le jumelage avec des experts sud-coréens à Bécancour. Bien que le début de la production ait été repoussé à 2026 en raison de retards de construction, le projet est maintenant en phase de préparation. Ultium CAM réaffirme son engagement à réaliser le projet, malgré les défis récents rencontrés par d’autres initiatives dans la filière batterie.

 

Article complet : Des opérateurs d’Ultium Cam en formation en Corée du Sud | Radio-Canada

 

Nemaska Lithium ouvre ses portes à Bécancour et fait découvrir l’usine de l’avenir

 

Environ 1750 visiteurs ont découvert les installations de Nemaska Lithium à Bécancour, cœur d’un projet de 1 milliard $ soutenu par le gouvernement du Québec. L’usine transformera du spodumène extrait au Nord-du-Québec en hydroxyde de lithium, un composant clé pour les batteries de véhicules électriques. La production annuelle visée est de 30 000 tonnes, avec une mise en service prévue d’ici la fin 2026 ou le début de 2027. L’événement visait à renforcer l’acceptabilité sociale et à démontrer concrètement les retombées locales de la filière énergétique québécoise.

 

 

Article complet : Nemaska Lithium fait découvrir sa future usine de Bécancour | Radio-Canada

 

Transparence salariale : un levier de justice sociale et d’attractivité à ne pas négliger

 

La transparence salariale favorise l’équité, la motivation, la rétention et la confiance au sein des organisations. Pour être efficace, elle doit reposer sur des critères clairs, accessibles et compréhensibles, bien au-delà du simple affichage des salaires. Selon le professeur Jacques Forest, les dimensions procédurale, distributive, informationnelle et interactionnelle sont les piliers d’une rémunération juste. Plusieurs provinces canadiennes légifèrent déjà en ce sens, et les meilleures pratiques incluent des outils de communication, une équité interne rigoureuse et une progression salariale bien encadrée.

 

Article complet : Transparence salariale : dis-moi combien tu gagnes

Veille législative du 8 septembre 2025

 

Québec

 

Canada

Santé Canada

 

Transport Canada

  • IATA : Les changements significatifs pour l’édition de 2026 sont sortis pour la version anglaise. Dont une nouvelle annexe (Annexe H) qui sera ajoutée à cette édition du DGR afin de détailler les modifications qui, si elles sont confirmées, entreront en vigueur à compter du 1er janvier 2027, sur la base de l’adoption des modifications découlant de la 24e édition révisée du Règlement type de l’ONU ainsi que des modifications approuvées à ce jour par le Groupe d’experts de l’OACI sur les marchandises dangereuses pour inclusion dans l’édition 2027-2028 des Instructions techniques.
  • Une nouvelle boîte à outils sur les batteries au lithium-ion est disponible auprès de Santé Canada et de Transports Canada. Pour accéder à ces ressources, visitez : Sécurité des piles : Ressources et saisissez lithium-ion dans le champ de filtre.

 

Environnement Canada

  • Rappel : Le Règlement sur certains produits contenant des substances toxiques a été publié dans la Gazette II du 12 mars 2025. Ce règlement a remplacé le Règlement sur le 2-butoxyéthanol. De plus, pour les produits contenant des produits d’étanchéité contenant des goudrons de houille et leurs distillats ainsi que des hydrocarbures aromatiques polycycliques, l’entrer en vigueur de l’interdiction de fabrication et d’importation est le 1 octobre 2025.

 

États-Unis

 

Europe

  • L’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a annoncé le calendrier d’évaluation de la restriction des PFAS. Elle vise à achever son évaluation scientifique de la proposition de restriction à l’échelle de l’UE concernant les substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) d’ici fin 2026.
  • REACH a publié ses conclusions de l’évaluation de nouvelles substances :
    • Oxybenzone (CAS 131-57-7), évalué par le Danemark.
    • 4,4′-isopropylidènedi-2,6-xylol (CAS 5613-46-7), évalué par le Danemark.
    • N,N-bis(carboxylatométhyl)-L-glutamate tétrasodique (CAS 51981-21-6), évalué par la France.
  • Le CLP est présentement en consultation pour les propositions à la classification et l’étiquetage harmonisé pour plusieurs substances.

 

Asie

Notre revue de presse du 2 septembre 2025

 

D’autres nouvelles ont retenu notre attention au cours des derniers jours dans le secteur des énergies, des procédés et de la chimie et dans la filière énergétique.

 

Vers des batteries lithium-ion plus abordables grâce à une recette révolutionnaire

 

Une équipe de chercheurs dont fait partie un professeur de McGill a mis au point un nouveau procédé pour fabriquer des cathodes sans métaux coûteux comme le cobalt et le nickel. Cette innovation repose sur l’utilisation de matériaux à structure désordonnée (« disordered rock-salt ») autrefois instables, mais désormais maîtrisés grâce à un contrôle précis de la taille et de la forme des particules. Le procédé permettrait de produire des batteries moins chères pour des applications comme les voitures électriques et l’électronique portable. La technologie pourrait être commercialisée dès 2028.

 

Article complet : Un nouveau procédé de fabrication rendrait les batteries au lithium plus abordables

 

Québec porte à près de 1 milliard $ son soutien à Nemaska Lithium

 

Le gouvernement Legault a approuvé un nouvel investissement de 150 M$ dans Nemaska Lithium, portant le total public à 965 M$, soit la plus importante aide accordée à une entreprise depuis 2018. L’usine de Bécancour, en construction, transformera du minerai extrait au Nord-du-Québec pour produire de l’hydroxyde de lithium destiné à la filière batterie. Le gouvernement mise sur de fortes retombées économiques régionales et sur ce projet stratégique pour appuyer la transition énergétique du Québec.

 

Article complet : Québec investit encore dans Nemaska Lithium, portant le total à près de 1 milliard $

 

Un simple sel booste l’efficacité des cellules solaires à pérovskite

 

Des chercheurs du University College London ont montré qu’un sel bon marché, le thiocyanate de guanidinium, améliore la performance et la stabilité des cellules solaires à pérovskite. En contrôlant mieux la cristallisation, ce sel permet de produire des films plus lisses et homogènes, réduisant les défauts internes. Appliqué à des cellules en tandem, ce procédé pourrait repousser les limites actuelles de rendement. Cette méthode simple, compatible avec la production industrielle, ouvre la voie à des panneaux solaires plus puissants et plus économiques.

 

Article complet : Un simple sel pour doper la nouvelle génération de cellules solaires

 

Le Grand Rendez-vous RH 2025 : une 10e édition axée sur les savoirs et le changement

 

Le Grand Rendez-vous RH manufacturier revient le 19 novembre 2025 à Drummondville, avec CoeffiScience parmi les partenaires majeurs. L’événement portera sur deux enjeux clés : le transfert des savoirs et la gestion du changement dans un contexte de transformation durable. Conférences, panels et échanges enrichiront la journée, qui s’adresse aux gestionnaires et professionnels RH du secteur manufacturier. Accréditée par l’Ordre des CRHA, cette rencontre offre des heures de formation continue, avec un tarif hâtif disponible jusqu’au 19 septembre 2025.

 

 

Article complet : Profitez du tarif hâte – Grand rendez-vous RH manufacturier

Veille législative du 25 août 2025

 

Québec

 

Canada

Santé Canada

 

États-Unis

 

Europe

Notre revue de presse du 21 août 2025

 

Voici les nouvelles qui ont retenu notre attention au cours des derniers jours dans le secteur des énergies, des procédés et de la chimie.

 

Boralex garde ses barrages et maintient son cap vers une croissance verte

 

Boralex renonce à vendre ses centrales hydroélectriques au Canada, faute d’offres satisfaisantes, préférant les conserver pour appuyer son plan stratégique 2030. L’entreprise vise à doubler sa capacité installée à 7 GW d’ici 2030, avec près de 8 milliards $ en investissements à venir. En dépit de résultats trimestriels inférieurs aux attentes, Boralex maintient une croissance prometteuse, notamment avec 450 MW de projets solaires remportés à New York.

 

Article complet : Boralex n’a pas reçu d’offres satisfaisantes pour ses centrales hydro-électriques

 

Québec protège Innergex d’un rachat étranger avec une acquisition stratégique

 

La CDPQ a acquis Innergex pour éviter qu’elle ne passe sous contrôle étranger. L’opération vise à maintenir au Québec les retombées économiques et stratégiques liées à la transition énergétique. L’entreprise avait reçu des offres d’achat concurrentes, dont une hostile d’un investisseur américain, incitant une réaction rapide. Investissement Québec pourrait injecter jusqu’à 500 M$ dans la transaction évaluée à 10 G$, confirmant la volonté politique de préserver cet acteur-clé de l’énergie verte.

 

Article complet : Il fallait « agir rapidement », selon la ministre Fréchette

 

Nano One transforme la fabrication de cathodes en véritable science de précision

 

À Candiac, Nano One fabrique des matériaux de cathodes pour batteries LFP grâce à un procédé chimique automatisé et ultra-protégé. L’usine fonctionne comme une cuisine industrielle, mêlant précision, contrôle des contaminants et étapes clés comme le mélange, le séchage par atomisation et la cuisson. L’entreprise a développé une « recette » unique réduisant la consommation d’eau et d’énergie, tout en limitant les rejets. Cette technologie maison s’approche de la phase de commercialisation et mise sur la qualité, l’efficacité et la fabrication locale de matériaux critiques.

 

Article complet : Nano One, une histoire de recette

 

Deep Sky réussit un premier stockage de CO₂ capté dans l’air

 

Deep Sky, une entreprise montréalaise, a franchi une étape clé en captant et en stockant du CO₂ directement extrait de l’air – une première en Amérique du Nord. L’entreprise mise sur une approche modulaire et industrielle pour réduire rapidement les coûts, à moins de 200 $ par tonne. Soutenue par des partenaires majeurs, elle prévoit capter jusqu’à 500 000 tonnes de CO₂ par an à Thetford Mines, au Québec. Deep Sky veut contribuer à l’objectif climatique mondial de 10 milliards de tonnes captées d’ici 2050, tout en espérant un appui renforcé du gouvernement fédéral.

 

Article complet : Percée majeure pour Deep Sky

 

Lac-Mégantic devient un pôle d’innovation en énergie propre avec l’UdeS

 

L’Université de Sherbrooke et la Ville de Lac-Mégantic créent ensemble le CIMERI pour accélérer l’adoption de microréseaux d’énergies renouvelables intelligents. Ce projet repose sur deux infrastructures clés : le microréseau électrique du centre-ville et la plateforme solaire 3IT.Energies de l’UdeS. Soutenu par un financement gouvernemental de 750 000 $, le CIMERI visera à former des talents et à renforcer l’expertise québécoise en gestion énergétique. Il deviendra le plus grand laboratoire vivant au Canada dédié à l’innovation en production, stockage et optimisation de l’énergie durable.

 

Article complet : Un carrefour d’innovation en soutien à la transition énergétique

 

Notre revue de presse du 6 août 2025

 

Voici les nouvelles qui ont retenu notre attention au cours des derniers jours dans le secteur des énergies, des procédés et de la chimie.

 

GM et Posco planifient déjà l’expansion d’Ultium CAM à Bécancour

 

Avant même le lancement de production à Bécancour, GM et Posco envisagent une deuxième phase pour y fabriquer les matériaux précurseurs nécessaires aux cathodes. Cette nouvelle étape, évaluée à plusieurs centaines de millions, est déjà en discussion avec les gouvernements du Québec et du Canada pour un soutien financier. Le projet vise une intégration verticale, notamment pour transformer le sulfate de nickel fourni par Vale à compter de 2027. Malgré les défis du marché, GM enregistre une forte croissance de ses ventes de véhicules électriques et reste confiant quant à l’avenir du secteur.

Article complet : GM prépare déjà son expansion à Bécancour

 

L’hydrogène naturel, un trésor caché pour alimenter la transition énergétique

 

Des chercheurs ont confirmé que l’hydrogène naturel présent dans la croûte terrestre pourrait subvenir à la demande mondiale pendant plus de 200 ans. Ce gaz attire de plus en plus d’entreprises et de gouvernements malgré l’absence de cadre réglementaire clair dans plusieurs pays. Il offre une alternative propre au « gris » et au « vert », sans besoin de grandes infrastructures ou de ressources en eau. Pour concrétiser son potentiel, des politiques d’exploration et de consultation publique doivent être mises en place rapidement.

 

Article complet : Il y a suffisamment d’hydrogène naturel dans la croûte terrestre pour contribuer à la transition vers l’énergie verte

 

Des batteries sans lithium, plus durables et puissantes?

 

Des chercheurs de l’Institut de technologie du New Jersey ont utilisé l’intelligence artificielle pour identifier des matériaux capables de remplacer le lithium dans les batteries. Leur approche a mis en lumière le potentiel des batteries multivalentes, utilisant des ions de magnésium, calcium, aluminium ou zinc. Ces matériaux, plus abondants et moins polluants, présentent des structures favorisant le transport efficace des ions. Des tests expérimentaux sont en préparation en vue d’une éventuelle commercialisation.

 

Article complet : Grâce à l’IA, des chercheurs ont peut-être trouvé une alternative aux batteries lithium-ion

 

Une percée révèle un frein insoupçonné au recyclage des batteries lithium-ion

 

Des chercheurs de l’Université des sciences et technologies de Hong Kong ont découvert que des traces d’aluminium issues du démontage perturbent la récupération des métaux critiques dans les batteries lithium-ion. Ces impuretés pénètrent dans les cristaux cathodiques et forment des liaisons ultra-stables qui bloquent l’extraction du nickel, cobalt et manganèse. Cette découverte remet en question les méthodes de recyclage actuelles et souligne l’importance d’une conception chimique plus précise des procédés. L’étude offre une nouvelle feuille de route pour des pratiques de recyclage plus propres, soutenant les objectifs climatiques et de durabilité à long terme.

 

Article complet : Percées dans le recyclage des batteries lithium-ion afin d’améliorer la récupération des métaux critiques

 

L’âgisme dans l’ombre : les travailleurs expérimentés toujours en quête d’équité

 

De nombreux professionnels expérimentés peinent à se faire embaucher, malgré des compétences et une volonté de contribuer activement. Des biais subtils liés à l’âge, comme la formulation de certaines offres d’emploi ou la perception d’un CV trop étoffé, peuvent nuire à leur candidature. Si l’expérience est parfois vue comme un coût, elle est aussi une valeur ajoutée en matière d’expertise, de loyauté et de transfert de savoir. Malgré les obstacles, l’ouverture progresse grâce aux politiques d’inclusion et plusieurs experts appellent à dépasser les stéréotypes pour miser sur la diversité des parcours.

 

Article complet : Existe-t-il un âgisme caché dans les processus de recrutement?