Québec
- Le Grand Rendez-vous de la CNESST à Québec aura lieu le 8 mai 2024.
- La nouvelle version du Guide de caractérisation des terrains a été mise en ligne le 1er mars dernier par le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP).
Canada
Santé Canada- Suite aux commentaires reçu lors des consultations sur les modifications proposées à la Liste critique des ingrédients des cosmétiques : Ingrédients interdits ou d’usage restreint, Santé Canada met à disposition des renseignements complémentaires pour certains ingrédients. Une période de consultation supplémentaire pour ces ingrédients spécifiques commencera le 13 mars 2024 et restera ouverte pendant 60 jours.
- Santé Canada a publié l’Ébauche de l’évaluation du groupe des naphtas à bas point d’ébullition. Il y a une période de commentaires du public de 60 jours se terminant le 15 mai 2024.
- Le Guide des interventions d’urgence 2024 arrive au printemps.
- Les Recommandations fédérales pour la qualité de l’environnement pour le Triclocarban ont été publiées.
- Environnement Canada a mis à jour sa liste intérieur le 13 mars dernier.Modification de la Liste Intérieur (LIS/DSL)
États-Unis
- L’EPA des États-Unis a publié sa règle finale mettant en œuvre des modifications au programme de gestion des risques (RMP) pour les installations qui utilisent et stockent certains produits chimiques dangereux, y compris l’exigence d’évaluer les risques naturels dans les évaluations des risques. La règle finale sera en vigueur le 10 mai 2024
- Les membres du Parlement européen ont approuvé des amendements à une proposition de la Commission qui renforcerait les contrôles sur les produits chimiques nocifs comme les PFAS et les bisphénols présents dans les jouets.
Europe
- À la demande de la Commission européenne, REACH prépare des lignes directrices pour aider les entreprises à mesurer les rejets de formaldéhyde des articles et les concentrations de formaldéhyde à l’intérieur des véhicules. Ceci est lié au règlement de la Commission qui modifie l’annexe XVII de REACH (entrée 77).
- Le CLP est présentement en consultation pour les propositions à la classification et l’étiquetage harmonisé pour plusieurs substances.
- Écoutez un épisode spécial du podcast Safer Chemicals de ECHA réalisé en coopération avec cinq agences scientifiques de l’UE sur l’approche One Health. Découvrez pourquoi l’intégration de la santé humaine, animale et environnementale est cruciale pour un monde plus sûr.
- REACH a publié des rapports d’évaluation des besoins réglementaires. Les rapports pour les groupes de substances suivants sont désormais disponibles sur notre site Web :
- Consultation sur le chlorpyrifos comme polluant organique persistant jusqu’au 8 mai 2024.