Québec
- Le Grand Rendez-vous CNESST de Montréal aura lieu les 28 et 29 octobre 2025 au Palais des congrès de Montréal. Pour consulter la programmation ou vous inscrire, cliquez ici.
Canada
Santé Canada
- Santé Canada et l’Agence de la santé publique du Canada (ASPC) ont publié leur rapport conjoint sur la réduction du fardeau administratif.
Transport Canada
- Transport Canada a publié un bulletin sur les dangers cachés : les objets du quotidien qui peuvent être considérés comme des marchandises dangereuses.
Environnement Canada
- Environnement Canada a mis à jour sa liste intérieure en août 2025 : Modification de la Liste intérieure (LIS/DSL).
- Environnement Canada a mis à jour sa liste extérieure en août 2025 : Modification de la Liste extérieure (LES/NDSL).
États-Unis
- L’Agence américaine de protection de l’environnement (EPA) a publié une règle finale provisoire pour la gestion des risques liés au trichloréthylène (TCE) en vertu de la loi sur le contrôle des substances toxiques (TSCA);
- L’EPA a annoncé sa décision de reconsidérer la règle finale de gestion des risques de 2024 pour le tétrachlorure de carbone (CTC) en vertu de la loi sur le contrôle des substances toxiques (TSCA);
- L’EPA a publié son projet d’évaluation des risques pour l’octaméthylcyclotétrasiloxane (D4) en vertu de la loi sur le contrôle des substances toxiques (TSCA).
Europe
- Voici les webinaires gratuits d’ECHA dans les prochaines semaines : 22 octobre 2025 – Devez-vous vous enregistrer sous REACH?
- Aucune inscription n’est requise et les enregistrements de tous les webinaires sont disponibles sur leur site web ou via leur playlist sur YouTube.
- Le CLP est présentement en consultation pour les propositions à la classification et l’étiquetage harmonisé pour plusieurs substances.
- ECHA CHEM inclut désormais des données réglementaires sur les produits chimiques, dont (ECHA fera un webinaire le 23 septembre 2025 afin de présenter la nouvelle plateforme. Aucune inscription n’est requise et les enregistrements seront disponibles sur leur site web ou via leur playlist sur YouTube.) :
- Règlement REACH
- Règlement sur la classification, l’étiquetage et l’emballage (CLP)
- Règlement sur les polluants organiques persistants
- Directive sur l’eau potable
- ECHA prévoie de lancer une consultation sur le projet d’avis de notre Comité d’analyse socio-économique (CASE) relatif à la proposition de restriction à l’échelle de l’UE des substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) suite à la réunion du Comité en mars 2026. ECHA offrira un webinaire afin de vous aider dans la préparation de vos données le 30 octobre 2025 de 11h00 à 13h00, heure d’Helsinki. Aucune inscription n’est requise et les enregistrements seront disponibles sur leur site web ou via leur playlist sur YouTube.
- Les rapports d’évaluation des besoins réglementaires concernant les groupes de substances suivants ont été publiés et sont désormais disponibles :