Québec
- Le Grand Rendez-vous de la CNESST aura lieu les 6 et 7 novembre 2024 au Palais des Congrès de Montréal. Consultez la programmation et inscrivez-vous dès maintenant.
- La CNESST a sorti l’édition d’octobre 2024 de son magazine Prévention au travail.
Canada
Santé Canada- Santé Canada a publié le Résumé de la consultation publique sur l’approche de gestion des risques concernant le groupe des triarylméthanes.
- Dans son communiqué du 7 octobre, Santé Canada a annoncé investir 12,29 millions de dollars dans la prévention et le traitement du cancer chez les pompiers. Les nouvelles mesures fédérales seront axées sur la sensibilisation, la promotion de l’échange d’information, la production de connaissances scientifiques, la formulation de lignes directrices ainsi que la réponse aux besoins en matière de formation.
- Santé Canada a publié un bulletin d’information sur l’approche de consultation prévue par Santé Canada auprès des intervenants concernant les nouvelles exigences potentielles en matière de santé et de sécurité pour les produits chimiques de consommation en vertu de la Loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation et de la Loi sur les produits dangereux. Vous avez jusqu’au 22 novembre 2024 pour soumettre le sondage.
Transport Canada
- Transport Canada vient de publier un bulletin sur les Solutions aqueuses d’alcool, liquides inflammables de classe 3.
Environnement Canada
- Depuis le 18 octobre 2024, l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) applique la norme provisoire relative aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (PFAS) dans les biosolides importés ou vendus au Canada comme engrais.
- Environnement Canada a publié son formulaire pour présenter une demande d’évaluation en vertu de la section 76 de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) le 11 octobre dernier.
Europe
- REACH: Publication des conclusions de l’évaluation d’une nouvelle substance : 1-phényléthanol (CAS 98-85-1), qui a été évaluée par l’Italie.
- REACH a publié des Évaluations des besoins réglementaires
- Le rapport scientifique relatif aux limites d’exposition professionnelle du 1,3-propanesultone (CAS 1120-71-4) a été publié. Une période de consultation est en cours jusqu’au 17 décembre 2024.
- REACH: une nouvelle intention d’identifier une substance extrêmement préoccupante (SVHC) a été reçue pour le Reactive Brown 51. La date de soumission prévue est en février 2025.
- Le CLP est présentement en consultation pour les propositions à la classification et l’étiquetage harmonisé pour plusieurs substances.